Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 01/03/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site [Nom de ton site]. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

1. Produits

Les produits proposés à la vente sur le site [Nom de ton site] sont des boules de rampe d’escalier en cristal, disponibles à la vente en ligne.

Les caractéristiques principales de chaque produit (description, prix, etc.) sont accessibles sur la page produit correspondante.

2. Commandes

Les commandes sont effectuées directement sur notre site internet. Le client sélectionne les produits de son choix et suit les étapes de commande.

Toute commande validée est considérée comme ferme et définitive. En cas d’indisponibilité du produit, le client en sera informé et un remboursement ou un échange pourra être proposé.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le montant total de la commande est calculé avant la validation définitive de la commande. Les frais de livraison seront ajoutés en fonction de la destination et de la taille de la commande.

4. Paiement

Le paiement des produits se fait en ligne, via les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande ne sera expédiée qu’après validation du paiement.

5. Livraison

La livraison est effectuée via Colissimo, à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Délai de livraison :

Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la situation de transport. Le client sera informé en cas de retard.

Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés au moment de la commande, en fonction de l’adresse de livraison.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, complet (emballage, accessoires) et non utilisé. Les frais de retour sont à la charge du client. Un remboursement intégral sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.

7. Garanties

Les produits vendus sont conformes à la législation en vigueur et bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

En cas de défaut, le client peut nous contacter pour obtenir un échange ou un remboursement, sous réserve que le produit soit retourné dans les conditions définies ci-dessus.

8. Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage indirect (perte d’utilisation, de données, de bénéfices) résultant de l’utilisation de nos produits. Notre responsabilité sera limitée au montant de la commande du client.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom de ton site], tels que les textes, images, logos, et designs, sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

10. Données personnelles

Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires pour traiter la commande et sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Le client peut exercer son droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles en nous contactant.

11. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont soumises à la législation française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur.

MENTION LEGALES

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 21/03/2025

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site https://www.cristal-univers.com

1. Informations légales

Le site https://www.cristal-univers.com est édité par :

Nom de l’entreprise : METAPOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 8000
Siège social : 2 rue des sources, 59265 aubencheul au bac
Numéro SIREN/SIRET : 438199275
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02438199275
RCS : CAMBRAI
Directeur de la publication : Madame Christine Grymbosz
Contact : metapol@orange.fr
Téléphone : 03.27.80.19.86

2. Hébergement

Le site https://www.cristal-univers.com est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH GROUPE SA
Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 1007

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site [Nom de ton site], notamment les textes, images, logos, et autres éléments graphiques, est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Collecte et traitement des données :
Conformément à la législation en vigueur (notamment le Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD), les informations personnelles collectées sur le site [Nom de ton site] sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Ces données sont confidentielles et ne seront pas cédées à des tiers sans le consentement explicite du client.

Droits des utilisateurs :
Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données personnelles les concernant. Pour exercer ces droits, ils peuvent nous contacter par e-mail à [adresse e-mail].

Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, notamment pour la gestion de la session et l’analyse de la navigation. L’utilisateur peut à tout moment refuser l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

5. Responsabilité

Le site [Nom de ton site] s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité de ces informations. En aucun cas, la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée en cas de préjudice direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations du site.

6. Liens externes

Le site [Nom de ton site] peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ou à la politique de confidentialité de ces sites tiers.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur, sauf disposition légale contraire.

8. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne.